RPAM Connect

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)

Éditeur du site

Raison sociale : [Nom de la société]
Forme juridique : [SARL / SAS / Auto-entrepreneur…]
Capital social : [Montant] €
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
RCS : [Ville] [Numéro]
N° TVA intracommunautaire : [FR…]
Directeur de la publication : [Nom Prénom]
Contact : contact@rpam-connect.fr

Hébergeur

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur la plateforme RPAM Connect (textes, graphiques, logos, icônes, images, logiciels) est la propriété exclusive de [Nom de la société] et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom de la société].

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour. Il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. RPAM Connect ne saurait être tenu responsable de l'utilisation faite des informations et décisions prises sur la base de celles-ci.

Important : les recommandations et accompagnements fournis via la plateforme ne constituent en aucun cas un avis médical, psychologique ou juridique. En cas de difficultés de santé mentale, veuillez consulter un professionnel de santé qualifié.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations vous concernant font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de votre accompagnement professionnel. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Médiation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un service de médiation en cas de litige. [Nom du médiateur et coordonnées à compléter]